Marque expirée - Marque en non vigueur

VINS & VINAIGRES
Philippe Gonet

Numéro de dépôt :
3551067
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
VINS & VINAIGRES de Philippe Gonet

Présentation de la marque VINS & VINAIGRES

Déposée le 30 janvier 2008 par Philippe Gonet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS & VINAIGRES »

Le déposant est Philippe Gonet domicilié(e) 16 Grande rue - 39600 - ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Gonet domicilié(e) 16 Grande rue - 39600 - ARBOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS & VINAIGRES est expirée depuis le 30 janvier 2018.

Philippe Gonet a également déposé les autres marques suivantes : V&V


Philippe Gonet - 16 Grande rue - 39600 - ARBOIS - France


Philippe Gonet - 16 Grande rue - 39600 - ARBOIS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-10

Republication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Vins, vinaigres.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.